Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENPACK-SOLUTIONS
/
ELSASS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSASS BIO
GREENPACK-SOLUTIONS, SAS
NEFF-MADA, SAS

Numéro de dépôt :
3864072
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
ELSASS BIO de GREENPACK-SOLUTIONS

Présentation de la marque ELSASS BIO

Déposée le 5 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENPACK-SOLUTIONS et la Société par Action Simplifiée (SAS) NEFF-MADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELSASS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GREENPACK-SOLUTIONS domicilié(e) 20 RUE D'AGEN - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) NEFF-MADA domicilié(e) 16 RUE DE LA SAUGE - 68700 - CERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREENPACK-SOLUTIONS domicilié(e) 20 RUE D'AGEN - 68000 - COLMAR - France.

La marque ELSASS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSASS BIO est expirée depuis le 5 octobre 2021.

GREENPACK-SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELSA'S SOUP , ELSASS SUPP , ELSA'S BIO , POTAGE DES CHEFS


GREENPACK-SOLUTIONS, SAS - 20 RUE D'AGEN - 68000 - COLMAR - France - SIREN 5

NEFF-MADA, SAS - 16 RUE DE LA SAUGE - 68700 - CERNAY - France - SIREN 3


GREENPACK-SOLUTIONS - 20 RUE D'AGEN - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 19 juin 2012 - Rejet partiel n°578062 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19

Viande (à l'exception des volailles), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « volailles d'Alsace » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « pâtes d'Alsace », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel d'Alsace », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.